www.lesroutesdelavenir.org
propriété de :
Responsable de la publication :
Déclaration CNIL :
Conception du site :
Coordination et technique : Fabrice Lafitte
Graphisme, design : Vincent Gauchevertu
Scripts et PHP : Jérôme Carré
pour Votreradiosurlenet.com
Hébergement :
Ce site est hébergé par
Droits de propriété intellectuelle :
Toute utilisation, quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site, est interdite sans l'autorisation de LESROUTESDELAVENIR.ORG ©. Toute reproduction, même partielle, ou une distribution non autorisée de tout ou une partie des éléments et des informations de ce site est strictement interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.